Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DART
Numéro de dépôt :
1464037
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998
Présentation de la marque DART
Déposée le 6 mai 1988 par la société EFFEM GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DART est expirée depuis le 6 mai 1998.
EFFEM GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41